Statuts de la Société

Remarque : Dans le présent texte, seules les formes masculines ont été employées dans un souci d’allégement.

1. La Société a pour nom officiel la Société canadienne des Études classiques/The Classical Association of Canada. Elle sera ci-après appelée la Société.

1. La Société poursuit les objectifs suivants :
   1. De promouvoir l’étude des civilisations des Grecs et des Romains anciens: leur langue, leur littérature, leur histoire, leur archéologie, leur philosophie, leur influence ultérieure et leur présence créatrice dans le monde contemporain;
   2. De publier des revues et des monographies pour la communication des recherches des savants dans les études classiques;
   3. De promouvoir l’épanouissement académique des études classiques au Canada.

1. 1. Toute personne qui s’intéresse aux objectifs de la Société peut en devenir membre.
   2. L’anglais et le français sont les langues officielles de la Société.
   3. La Société est un organisme à but non lucratif; tous les profits et autres revenues seront utilisés strictement pour la realization de ses objectifs.

1. La Société :
   1. promeut la diffusion du savoir par l’organisation d’un congrès annuel coïncidant avec l’assemblée générale annuelle, et à l’occasion duquel les membres pourront avoir l’opportunité de présenter leurs recherches en cours;
   2. encourage la formation de sociétés locales;
   3. organise des conférences et des réunions en divers centres;
   4. publie deux revues nationales d’études classiques;
   5. maintient un site Internet;
   6. publie un bulletin mensuel d’information;
   7. administre et subventionne un programme de bourses;
   8. administre et subventionne des compétitions pour les étudiants de premier cycle et les étudiants du secondaire.

1. La Société tient chaque année une assemblée générale. Cette assemblée élit le bureau de la Société, prend connaissance du rapport du trésorier, du rapport des vérificateurs des comptes, du rapport du secrétaire, des rapports des directeurs des revues, et règle les affaires courantes de la Société. La date de l’assemblée générale annuelle doit être communiquée aux membres de la Société au moins trente jours à l’avance.

1. 1. Le bureau de la Société comprend :
      • le président sortant de charge
      • le président
      • le vice-président
      • le secrétaire
      • le trésorier
      • le ou les directeurs de chacune des revues officielles de la Société, ex officio
   2. Le vice-président remplit un mandat de deux ans, à la fin duquel il succède à la fin de son mandat au président en charge, pour un mandat de deux ans, sans autre élection. À la fin de ce mandat, le président sortant continue de sièger au conseil, deux autres années, à titre de président sortant.
   3. Le secrétaire et le trésorier doivent avoir complété, au moment de leur élection, au moins un mandat à titre de membre du Conseil. À partir de leur élection, ils rempliront un mandat de trois ans à la fin duquel ils seront normalement rééligibles pour un second mandat de trois ans.

1. 1. Le conseil de la Société comprend les membres du bureau mentionnés à la section 6a, neuf autres membres élus à l’assemblée générale annuelle de la Société et un membre représentant le Caucus des étudiants aux cycles supérieurs.
   2. En tout temps, le conseil se compose de membres représentant les provinces atlantiques, le Québec, l’Ontario et les provinces de l’ouest, avec l’objectif de refléter le caractère national de la Société. Un membre du conseil agit comme représentant du lieu choisi pour la tenue de l’assemblée générale annuelle de la Société. Un membre du conseil agit comme représentant des enseignants d’études classiques au secondaire et des professeurs aux niveaux pré-universitaires au Canada. Le membre représentant le Caucus des étudiants aux cycles supérieurs est choisi par ce dernier lors de son assemblée générale annuelle.
   3. Tous les membres du conseil ne servant pas comme membres du bureau de la Société servent normalement un seul mandat de trois ans, mais ils pourront itérer la charge si leur candidature est approuvée par le comité de candidatures.
   4. Le délégué au Comité international du Thesaurus Linguae Latinae (TLL) et à la Fédération internationale des associations d’Études classiques (FIEC) est choisi par le président en consultation avec le conseil parmi des membres du conseil ou d’anciens membres du conseil et pour un mandat de cinq ans. Les délégués feront rapport au conseil une fois par an, normalement à la réunion du conseil d’automne, au moyen d’un rapport écrit présenté au secrétaire de la Société. Il n’y a pas de limite au nombre de mandats qu’un délégué peut remplir.
   5. De temps en temps le conseil peut :
      1. inviter un collègue fort estimé, en retraite et membre de longue date de la Société à servir comme Président Honoraire pour un mandat de trois ans, normalement non-renouvelable. Le Président Honoraire peut assister aux réunions du conseil sans droit de vote.
      2. inviter un Canadien fort estimé et extérieur à la Société à servir comme Patron pour un mandat de trois ans.
   6. The Editor of the Canadian Classical Bulletin is a non-voting member of Council for an indefinite term (as long as he/she wishes to take in charge this official publication of the Association and enjoys the confidence of the Executive). In the course of his/her indefinite term, the Editor of the CCB may hold concurrently another office (e.g. member of Council, Secretary, etc.), which confers on him/her a voting right during the aforementioned period.

1. Two auditors who are members of the Association residing in the same location as the Treasurer shall be appointed by the Council on the recommendation of the Treasurer and shall audit the Treasurer’s accounts for the year following the annual meeting.

1. Les statuts de la Société peuvent être modifiés par le vote d’au moins les deux tiers des membres présents à l’assemblée annuelle, toujours à la condition qu’un avis du changement proposé ait été communiqué aux membres de la Société au moins trente jours avant la dite assemblée.

1. Les règlements de la Société peuvent être modifiés par le vote majoritaire des membres présents à l’assemblée annuelle, toujours à la condition qu’un avis du changement proposé ait été communiqué aux membres de la Société au moins trente jours avant la dite assemblée.